Médecin, avocat, architecte, consultant, expert-comptable ou autre professionnel libéral : développer son activité implique de prendre régulièrement des décisions qui dépassent largement l’exercice quotidien de son métier.
Choix de la structure juridique, acquisition de locaux professionnels, association avec un confrère, investissement immobilier, protection du patrimoine personnel ou encore préparation de la transmission de l’activité sont autant de sujets qui peuvent avoir des conséquences à long terme.
Dans ce contexte, le notaire peut devenir un interlocuteur privilégié du professionnel libéral, aussi bien pour ses projets professionnels que personnels et patrimoniaux.
Création d’activité : choisir une structure adaptée
L’une des premières questions qui se posent au lancement d’une activité concerne son organisation juridique.
Exercer seul ou à plusieurs, créer une société, acquérir des locaux ou organiser progressivement la détention de son patrimoine professionnel : les choix réalisés au démarrage doivent être cohérents avec les objectifs du professionnel.
Il est également important de tenir compte de sa situation personnelle et familiale.
Le notaire peut intervenir dans cette réflexion afin d’étudier les conséquences juridiques et patrimoniales des différentes solutions envisagées.
Acheter ses locaux professionnels : une décision stratégique
De nombreux professionnels libéraux commencent leur activité en louant un cabinet ou des bureaux avant d’envisager l’acquisition de leurs propres locaux.
Devenir propriétaire peut répondre à plusieurs objectifs : stabiliser son implantation, constituer progressivement un patrimoine immobilier ou disposer d’un espace davantage adapté au développement de son activité.
Mais une question importante apparaît rapidement : comment détenir le bien ?
L’acquisition peut notamment être réalisée directement ou par l’intermédiaire d’une structure dédiée selon la situation et les objectifs poursuivis.
Avant de s’engager, il est donc utile d’étudier le projet immobilier en parallèle de la situation professionnelle et patrimoniale.
Patrimoine professionnel et patrimoine personnel : penser globalement
Chez un professionnel libéral, la frontière entre activité professionnelle et patrimoine privé peut parfois être étroite.
L’immobilier en est un bon exemple. Un local peut constituer à la fois l’outil nécessaire à l’exercice de l’activité et un élément important du patrimoine à long terme.
D’autres décisions professionnelles peuvent également avoir des conséquences familiales ou patrimoniales.
L’intérêt d’une approche globale est précisément d’éviter de considérer séparément des choix qui sont, en réalité, étroitement liés.
Le notaire peut ainsi intervenir sur des problématiques de droit des affaires, d’immobilier, de famille et de stratégie patrimoniale.
S’associer avec d’autres professionnels
Le développement d’un cabinet peut conduire à accueillir un nouvel associé ou à rejoindre une structure existante.
Cette étape nécessite de définir clairement les relations entre les différents professionnels : répartition des droits, organisation de la gouvernance, conditions de sortie ou encore transmission future des participations.
L’objectif est d’anticiper les différentes situations susceptibles de se présenter au cours de la vie professionnelle.
Des règles clairement établies dès le départ contribuent ainsi à sécuriser le fonctionnement de la structure sur le long terme.
Trouver un notaire selon son implantation professionnelle
La proximité peut être appréciable lorsqu’un professionnel souhaite être accompagné régulièrement dans ses projets.
Efficience dispose d’offices implantés dans différentes régions françaises et intervient notamment dans les domaines de l’immobilier, du droit des affaires, de la famille et de l’ingénierie patrimoniale.
En Auvergne-Rhône-Alpes
Les professionnels installés dans la région peuvent notamment solliciter les notaires Efficience à Lyon pour leurs problématiques professionnelles et patrimoniales.
Dans les Alpes, le réseau est également représenté par les notaires à Grenoble et les notaires Efficience à Archamps, à proximité de Genève.
Ces implantations peuvent notamment accompagner les entrepreneurs et professionnels libéraux lorsqu’un projet professionnel comporte également une dimension immobilière ou patrimoniale.
En Occitanie et dans le Sud-Ouest
Pour les professionnels libéraux installés en Occitanie, il est possible de consulter les notaires Efficience à Toulouse ainsi que les notaires Efficience à Montpellier.
Plus à l’ouest, les notaires Efficience à Bordeaux peuvent également accompagner les projets professionnels, immobiliers et patrimoniaux.
À Paris et en Île-de-France
Les professions libérales sont particulièrement nombreuses en région parisienne et peuvent être confrontées à des problématiques spécifiques : coût de l’immobilier professionnel, association, acquisition d’un cabinet, structuration d’une société ou constitution d’un patrimoine.
Les professionnels peuvent notamment se rapprocher des notaires Efficience à Paris Centre.
Le réseau dispose également d’un office Efficience Paris Nord à Eaubonne ainsi que de notaires Efficience Paris Ouest à Neuilly-sur-Seine.
Ces différentes implantations permettent d’aborder aussi bien les problématiques professionnelles que les questions liées au patrimoine personnel et familial du dirigeant ou du professionnel libéral.
En Normandie et en Bretagne
Dans l’Ouest, plusieurs offices permettent également aux professionnels de disposer d’un interlocuteur de proximité.
En Normandie, ils peuvent notamment consulter un notaire à Rouen ou les notaires Efficience à Caen.
En Bretagne, le réseau est présent avec un notaire à Rennes et Thorigné-Fouillard ainsi que les notaires Efficience à Vannes.
Dans le Nord et l’Est
Les professionnels installés dans les Hauts-de-France peuvent se rapprocher des notaires Efficience à Lille.
En Bourgogne, le réseau dispose également d’un notaire Efficience à Dijon.
Enfin, les professionnels champenois peuvent consulter les notaires Efficience à Reims – Pays Champenois pour leurs différents projets.
Protéger son patrimoine lorsque l’activité se développe
Le développement d’une activité professionnelle conduit souvent à une augmentation progressive du patrimoine.
Revenus professionnels, immobilier, investissements, parts de sociétés ou épargne peuvent alors former un ensemble qu’il devient pertinent d’organiser.
La situation familiale doit également être prise en compte.
Mariage, régime matrimonial, protection du conjoint et transmission future du patrimoine peuvent avoir des interactions avec la situation professionnelle.
Une stratégie patrimoniale pertinente consiste donc à examiner simultanément les différentes dimensions de la situation du professionnel plutôt que de traiter chaque sujet indépendamment.
Professions libérales : anticiper la transmission de son activité
Après plusieurs années ou décennies d’exercice, une nouvelle question finit par apparaître : que deviendra l’activité au moment du départ à la retraite ?
La transmission peut prendre différentes formes selon la profession et la structure utilisée.
Il peut notamment s’agir d’une cession à un confrère, d’une transmission de participations ou de l’intégration progressive d’un nouvel associé.
Cette opération mérite généralement d’être préparée suffisamment tôt.
La transmission d’une activité professionnelle peut en effet avoir des conséquences économiques, juridiques, fiscales et patrimoniales importantes.
Préparer également la transmission de son patrimoine
La fin de carrière ne concerne pas uniquement la transmission de l’activité professionnelle.
Au fil des années, le professionnel a souvent constitué parallèlement un patrimoine privé : résidence principale, investissements immobiliers, placements ou autres actifs.
Il peut alors être pertinent d’étudier la manière dont ce patrimoine sera progressivement transmis.
Donation, donation-partage, démembrement de propriété ou organisation successorale peuvent faire partie des solutions étudiées selon la situation familiale et les objectifs recherchés.
L’anticipation permet surtout de réfléchir à ces sujets sereinement, avant qu’une situation urgente n’impose de prendre des décisions rapidement.
Un interlocuteur qui accompagne plusieurs étapes de la vie professionnelle
L’intérêt de l’accompagnement notarial réside notamment dans sa dimension transversale.
Le professionnel libéral peut rencontrer son notaire à l’occasion de l’acquisition de ses premiers locaux, puis quelques années plus tard pour une opération patrimoniale, une association, un investissement immobilier ou la préparation de sa transmission.
La situation professionnelle évolue, mais elle reste étroitement liée aux projets personnels et familiaux.
Pour les professions libérales, anticiper ces interactions permet de construire une organisation plus cohérente sur le long terme.
De la création de l’activité jusqu’à sa transmission, en passant par l’immobilier professionnel et la constitution d’un patrimoine, le notaire peut ainsi accompagner les grandes décisions qui jalonnent la carrière d’un professionnel libéral.